Déposée le 9 février 2011 par MUYS Virginie et ROYER Deborah
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIECE D'ANARCHIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Les déposants sont MUYS Virginie domicilié(e) 110 rue des Moines - 75017 - PARIS - France et ROYER Deborah domicilié(e) 19 rue Saint-Roch - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque PIECE D'ANARCHIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECE D'ANARCHIVE est expirée depuis le 9 février 2021.
MUYS Virginie a également déposé les autres marques suivantes : ANARCHIVE
MUYS Virginie - 110 rue des Moines - 75017 - PARIS - France
ROYER Deborah - 19 rue Saint-Roch - 75001 - PARIS - France
TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 27 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568238 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-27
Inscription le 1 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604164 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux.
Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; layettes, couches en matières textiles, couche culottes ; cravates, foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; fixe-chaussettes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir.
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers de produits de grande consommation dans les domaines de l'habillement et de la mode (à l'exception de leur transport), à savoir les produits listés ci-dessus dans les classes 18 et 25, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits précités.
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